■ Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Seule une utilisation personnelle déroge à cette règle, à condition toutefois qu'aucune modification ne soit apportée aux textes et aux illustrations. Dans ce cas particulier, l'origine des documents utilisés devra être mentionnée. Au même titre l'impression des pages du site est autorisée à des fins personnelles.
L'ensemble des éléments figurant sur le site Web est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site, ou sur d'autres sites partenaires relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Centre France Pays d'Auvergne ne pourra, en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenue pour responsable, et ce, quelles qu'en soient les conséquences. Liens vers le site Internet Centre France Pays d'Auvergne : toute demande de lien devra être adressée à l'aide du formulaire de contact, présent sur toutes les pages du site. |